Une estimation du coût dabattement de la pollution atmosphérique pour les entreprises françaises

[fre] Nous estimons une technologie d’«abattement », que nous définissons comme une relation entre la production traditionnelle , les émissions et les facteurs spécifiquement alloués à la protection environnementale. Nous utilisons des données d’entreprises originales portant, d’une part, sur les émissions atmosphériques et, d’autre part, sur les investissements en équipements de dépollution ainsi qu’en équipements «propres ». A partir d’estimations menées sur un panel non cylindré de 428 entreprises observées entre 1992 et 1999, nous trouvons que le coût marginal d’abattement en dioxyde de soufre excède fortement le taux de taxe actuellement appliqué en France. Ce résultat suggère que le niveau d’émissions de ce polluant est davantage déterminé par la réglementation que par la taxation. [eng] The Cost of Air Pollution Abatement for French Firms.. We estimate a technology of air pollution abatement, defined as a relation between conventional production, emissions and inputs specifically allocated to environmental protection. We use original firm-level data on both air emissions and investments in abatement equipment and “ clean ” processes. Carrying out estimations on an unbalanced panel of 428 firms over the period 1992-1999, we find that the marginal cost of abatement in the case of sulphur dioxides exceeds the current French tax rate several times over. This suggests that, for this pollutant, the level of emissions is currently determined much more by performance standards than by the tax.