Qualité des soins et T2A : pour le meilleur ou pour le pire ?

La Tarification à l’activité (T2A), liant le financement des établissements de santé à leur production de soins, est devenue le mode de paiement le plus répandu en Europe pour améliorer l’efficience. En incitant les établissements à mieux évaluer et gérer cette production, la T2A peut également contribuer à améliorer la qualité des soins. Le risque demeure cependant qu’en créant une pression directe sur les établissements de santé pour réduire le coût des séjours hospitaliers sans pour autant contrôler les résultats des soins, leur qualité soit affectée. Cet article examine les effets potentiels de la T2A sur la qualité des soins à l’hôpital et développe les options possibles pour faire évoluer ce mode de paiement en intégrant la qualité. Dans sa forme la plus simple, la T2A ne récompense pas les fournisseurs de soins dans le but d’améliorer la qualité. Mais le modèle de base peut être affiné pour encourager de manière explicite des pratiques et traitements considérés de qualité, pénaliser des pratiques inappropriées ou accorder des financements afin d’améliorer le processus et les résultats des soins. Ces démarches nécessitent un investissement continu dans les données et indicateurs permettant de comprendre les différences de pratiques médicales et de surveiller à la fois la qualité et les coûts des soins fournis. Dans la plupart des pays, et en France moins qu’ailleurs, le suivi du processus et des résultats des soins n’est pas encore systématique.