Exploitation seconde de la base de l'Étude nationale de coûts (ENC)

Le travail entrepris par le Collège le cadre d'une convention de recherche avec la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREES) du Ministère de la Santé avait pour objectif principal l'évaluation des coûts de la prise en charge hospitalière d'une sélection de pathologies à partir de la base de données dite de l'Étude Nationale des Coûts (ENC). Lancée en 1992, l'ENC est une enquête permanente auprès d'un panel d'établissements hospitaliers publics et privés à but non lucratif, aboutissant au calcul d'un coût complet par séjour pour les établissements considérés et d'un coût complet par Groupe Homogène de Malades (GHM). Jusqu'en 2004, l'ENC a servi à calculer l'échelle dite des points ISA1, attribuant à chaque GHM un poids économique relatif qui a été utilisé ensuite dans la procédure d'allocation budgétaire avec ajustement sur l'éventail des cas des établissements. Depuis 2004, l'ENC est la base qui permet d'établir les tarifs des Groupes Homogènes de Séjours (GHS) pour la mise en place de la Tarification à l'Activité (T2A). De plus, l'ENC est un outil important d'amélioration de la classification en GHM. La question de l'homogénéité clinique et de la variabilité des coûts des séjours dans un GHM donné est de première importance dans la mise en place d'une tarification prospective au cas. Le point d'entrée choisi dans l'étude présentée ici est la variabilité des coûts des séjours, mais l'unité clinique d'analyse choisie n'a pas été le GHM.