Big bang sur la feuille de paie

La feuille de paie devrait être une radiographie précise du « coin socio-fiscal », c'est-à-dire l'ensemble des prélèvements obligatoires qui élèvent le coût du travail et réduisent le salaire net. Elle est en réalité une longue facture illisible dont la complexité mine le consentement à payer les « charges sociales ». Nous proposons de recentrer la feuille de paie sur sa raison d'être : la rémunération du travail. Pour ce faire nous recomposons les prélèvements selon leur nature et leur destination, ce qui conduit à trancher trois questions de substance : qui paie ? combien ? à quelles fins ? Pour ne pas ajouter à la confusion nous ne changeons ni le niveau ni l'affectation des prélèvements, et travaillons sous la double contrainte de ne pas augmenter le coût pour l'employeur et de ne pas diminuer le revenu du salarié. Décomposer la feuille de paie en trois documents distincts permettrait de distinguer le coin social du coin fiscal : Un bulletin de salaire où le salaire brut serait égal au coût du travail, et les cotisations sociales contributives seraient toutes mises à la charge du salarié. Un avis d'imposition rassemblant l'ensemble des prélèvements fiscaux, car ceux-ci ne relèvent pas de la relation bilatérale salarié-employeur et ne sont donc pas un coût du travail mais un instrument de redistribution des revenus. Un bilan social individuel incluant les prélèvements non-individualisés. Ceux-ci ne seraient plus traités comme une rémunération de travail tout en restant à charge de l'employeur. Ces changements de forme auraient des effets nominaux très significatifs : Le coût du travail serait réduit et le salaire net augmenté, montrant qu'en réalité le travail paye mais que sa rémunération est ensuite fortement taxée. Les taux de cotisations sociales baisseraient car s'appliquant sur l'assiette plus large du coût du travail, à l'opposé des taux d'imposition qui seraient accrus car calculés sur une assiette plus étroite. Les déterminants du pouvoir d'achat et les incitations étant clarifiés, les négociations salariales traiteraient directement du salaire sans interférence directe de la politique redistributive de l'État. La France ferait meilleure figure dans les classements internationaux de coût du travail, ce qui serait bénéfique à l'attractivité du pays. Cette clarification met en évidence deux objets de réformes d'un poids sensiblement équivalent, les cotisations sociales contributives et les impôts à vocation redistributive, dont la nature et les incidences économiques et sociales sont profondément différents. Les réformes pourraient ainsi être mieux ciblées, plus pertinentes et donc potentiellement mieux acceptées. Cet effeuillage de la feuille de paie est une esquisse qui n'ignore pas que tous les actifs ne sont pas salariés, qu'il existe des primes, des prélèvements sociaux opérés sur d'autres assiettes, que les taux et modalités de calcul mériteraient simplification, etc. autant de détails qui hébergent probablement de nombreux diables.