Le panier bleu : un outil pour accélérer la transition numérique et écologique du Québec

L’idée du panier bleu est née de la volonté de relancer l’économie québécoise et de diminuer l’empreinte écologique de notre consommation par l’achat local en renforçant notamment le commerce électronique québécois. Mais ce panier bleu exigera beaucoup plus que la publication d’un répertoire de fournisseurs québécois et des efforts ont été entrepris par ses promoteurs pour mieux définir le projet. Ce texte souhaite contribuer à cette réflexion. Identifier si un produit ou un service est « québécois » est complexe Au Québec, comme ailleurs dans le monde, les produits et les services qui arrivent sur nos marchés sont le fruit du travail de designers, fournisseurs, fabricants et distributeurs dont les activités ne sont pas nécessairement situées au Québec. Dans les faits, les importations du Québec représentent 49,8 % de son PIB dont 34,3 % proviennent de pays étrangers et 15,5 % des autres provinces canadiennes. Dans un tel contexte, identifier si un produit ou un service est « québécois » devient très complexe. En effet, un bien ou un service offert sur le marché québécois peut à toutes les étapes intermédiaires de sa production et de sa distribution contenir tantôt des intrants locaux, tantôt des intrants importés. Par exemple, est-ce qu’un vêtement désigné par un créateur québécois, mais cousu au Vietnam se qualifierait ? Est-ce qu’un robot sophistiqué conçu au Québec mais assemblé au Mexique se qualifierait ? La rigueur est essentielle dans cet exercice sinon très rapidement les entreprises et les consommateurs québécois y verront trop de « blue washing » pour croire à la validité du panier bleu. Une identification « québécoise » du panier bleu rendue possible grâce aux technologies numériques Pour mesurer le contenu local d’un produit équivalent à sa valeur ajoutée, il faudrait colliger des données microéconomiques sur l’origine (locale ou importée) de tous ses intrants et leur contribution relative à chaque étape de la production et de la distribution de ce bien. En répétant cette opération pour tous les biens et services offerts, on saurait lesquels peuvent faire partie du panier bleu. Malheureusement on ne collige pas de telles informations, mais il serait possible de le faire en numérisant la TPS et la TVQ. La numérisation de la TPS et de la TVQ en utilisant les technologies de traçabilité permettraient de connaître l’origine détaillée des produits et des services et les technologies des registres distribués décentralisés (blockchain) permettraient de certifier leur pourcentage de contenu local. La numérisation de ces deux taxes serait par conséquent un excellent moyen pour bâtir l’infrastructure technologique du panier bleu. En effet, lorsque ces technologies sont implantées, le client paie sa facture incluant les taxes, et le montant des taxes est versé directement aux autorités fiscales et simultanément le compte du vendeur est crédité du montant net de la vente ; il en est de même pour tous les fournisseurs de ce détaillant ou de ce producteur. Tout est simultané et exécuté par des contrats intelligents, sans risque de fraude, et « toutes les informations pertinentes » sont enregistrées. La numérisation de la TPS et de la TVQ permettrait ainsi à Revenu Québec de connaître la valeur ajoutée, et donc le pourcentage de contenu local, de chacun des biens et des services offerts par les entreprises percevant la TPS et la TVQ sur son territoire. Ce pourcentage certifié pourrait être ajouté au Code QR qui donne également les informations de traçabilité du produit ou du service offert. Ce pourcentage certifié c’est l’instrument du panier bleu : un produit ou un service fabriqué à 100 % avec des intrants du Québec afficherait un panier bleu foncé, un autre à 60 % québécois, un panier d’un bleu plus pâle. Le panier bleu permettrait d’accélérer la transition numérique de nos entreprises, qui, une fois numérisées, seront plus efficientes et compétitives sur les marchés domestiques et extérieurs. Un panier bleu qui pourrait devenir la pierre angulaire d’une stratégie de transition écologique pour le Québec La numérisation procure également un bénéfice écologique important, trop souvent ignoré. Parce qu’elle fournit une pléthore d’informations sur les composantes et les origines de tous les intrants, mais aussi sur les processus de fabrication et de distribution, elle rend possible la mesure de l’empreinte écologique des entreprises. Ainsi on peut connaître la distance parcourue pour s’approvisionner en tel ou tel intrant, le type et la quantité d’énergie utilisée pour fabriquer un bien, ou de carburant pour le distribuer, la quantité de matière recyclée pour le fabriquer, ou s’il est lui-même recyclable. La révolution numérique devient ainsi un puissant instrument pour accélérer la transition écologique. En y ajoutant des teintes de vert un panier bleu pourrait devenir turquoise : un panier de produits et services écologiques fabriqués au Québec ! Évidemment, comme tout grand projet de politique publique, une analyse des coûts et des bénéfices devra effectivement être conduite, mais il importe avant tout de bien comprendre le contexte de ce projet. Il impose un virage culturel, organisationnel et financier qui requiert audace, prise de risques, beaucoup de capital et l’embauche de nouvelles compétences. Tout un chantier sur quelques années mais qui est à la hauteur des défis que nous impose la double transition numérique et écologique. Pour le bénéfice des générations futures, il faut construire non seulement des infrastructures physiques mais également des infrastructures numériques.