L’architecture des Accords Environnementaux Internationaux

Dans le cadre des Accords Environnementaux Internationaux (AEI) sont appliquées soit des normes de dépollution uniformes accompagnées de transferts compensatoires (accord UT), soit des normes de dépollution différenciées sans transfert monétaire (accord D). Les problèmes de pollution transfrontalière affectant des pays hétérogènes, d'un point de vue des dommages issus de la pollution globale comme d'un point de vue des coûts de dépollution, impliquent de répondre à deux questions: (i) que gagneraient des pays hétérogènes à signer des AEI de norme uniforme, a priori contraignante ? (ii) Des transferts compensatoires permettent-ils de rendre la norme uniforme préférable même s'ils sont coûteux à mettre en oeuvre (en raison de coûts administratifs et politiques) ? Dans ce travail, on étudie le rôle des coûts de transferts entre pays dans l'issue des négociations internationales relatives à l'environnement. En effet, la mise en oeuvre de transferts compensatoires peut être coûteuse et ces transferts peuvent être qualifiés d'imparfaits. L’analyse du bien-être collectif montre notamment que les pays préfèrent signer l’accord UT plutôt que l’accord D si le coût associé aux transferts dans l’accord uniforme est suffisamment faible. L’analyse de bien-être individuel des pays nous permet de discuter des situations où l’un des pays peut être réticent à signer un accord donné plutôt qu’un autre, même si son niveau de bien-être s’améliore par rapport à la solution non-coopérative.