Les institutions françaises de la sûreté nucléaire : un point de vue historique et ethnographique

Rendue possible par les découvertes scientifiques majeures du vingtième siècle, l'exploitation de la matière fissile a édifié un marché mondial de l'énergie nucléaire. Très vite, le souci de restreindre les applications de cette énergie au domaine civil et la nécessité d'en maîtriser les conséquences quant à la santé des populations ont encouragé la communauté internationale, à réglementer et contrôler l'accès à ce marché. C'est ainsi qu'est créée en 1957 l'agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), dont un des rôles est d'établir les standards de la sûreté nucléaire au niveau mondial. Cinquante plus tard, par le biais de cette agence et de bien d'autres organismes internationaux (OCDE, WANO) ou régionaux (WENRA, ENSREG,...), l'industrie nucléaire apparaît comme un secteur au sein duquel la coopération internationale est particulièrement intense. Néanmoins, les décisions importantes relatives à la sûreté des installations nucléaires d'un pays sont prises au niveau national. Les récentes controverses européennes relatives au périmètre, aux objectifs et aux conséquences des tests de résistance ( stress-test ) l'illustrent remarquablement : malgré le slogan " an accident somewhere is an accident everywhere ", la sûreté nucléaire demeure un objet de souveraineté nationale. Dès lors, pour le citoyen désireux de comprendre le fonctionnement de la sûreté nucléaire en France, il importe de mieux connaître les institutions nationales qui l'évaluent, l'expertisent, la contrôlent, et de qualifier la relation qu'entretiennent ces institutions avec les exploitants du secteur. C'est dans ce but que nous proposons une brève histoire de ces institutions et que nous présentons certains des résultats d'une recherche empirique menée au centre de gestion scientifique de Mines ParisTech, en collaboration avec l'IRSN. Ce travail nous permet de caractériser le mode de régulation des risques nucléaires en France, qui repose sur le maintien d'un dialogue technique et continu entre experts, autorité et exploitants, dont on soulignera en conclusion les avantages et les inconvénients.