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Le "corps et l'habit", les tailleurs et le public. Analyse du texte d'H.-C. Carey : Letters on international Copyright (1853)

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  • Pierre-André Mangolte

    ()
    (CEPN - Centre d'Economie de l'Université Paris Nord - Université Paris XIII - Paris Nord - CNRS : UMR7234)

Abstract

Cet article, produit pour le site "Controverses du XIXe siècle sur la propriété intellectuelle" est une analyse du texte de l'économiste Henry Carey sur la question du copyright international. Dans tous les pays où existait une loi du copyright (ou du droit d'auteur) jusqu'au milieu du XIXe siècle, la validité du droit accordé s'arrêtait aux frontières, et les auteurs étrangers ne pouvaient en bénéficier. L'économie du livre était donc duale, la libre réimpression des textes publiés à l'étranger étant alors une règle générale, ce qui, dans certains pays, donna naissance à une activité prospère d'édition d'œuvres étrangères, en particulier aux Etats-Unis pour les œuvres anglaises encore sous copyright en Angleterre. Dans son ouvrage, Carey prend la défense de cette économie du reprint contre les partisans de la propriété intellectuelle et littéraire. Il développe une critique radicale du copyright, en posant l'absence du contrôle des textes et des idées comme un idéal et la condition même de la culture et de la liberté, et de la démocratie dans sa forme républicaine. Le modèle américain s'opposant ici au modèle de l'empire brittanique. Son texte est alors en parfaite continuité avec la décision de la Cour Suprême sur le "copyright perpétuel en common law" de Wheaton v. Peters (1834). Mais Carey va plus loin. S'appuyant sur sa propre expérience d'ancien éditeur, il défend le principe d'une économie de l'édition de droit naturel, sans aucun copyright, où les auteurs sont payés à la livraison des manuscrits et les textes librement ré-imprimables dès la première publication, mettant ainsi tous les éditeurs et toutes les formes d'édition en concurrence. Carey esquisse par ailleurs une analyse globale de l'économie des connaissances et des œuvres qui s'intéresse à la production des textes (les "habits" portant les connaissances) à partir d'éléments souvent produits par d'autres et conservés en stock et en propriété commune. Ces éléments, ré-arrangés, transformés, améliorés, par des auteurs (des "tailleurs d'habits") sont éventuellement privatisés temporairement par le copyright, mais finalement remis dans la propriété commune. L'auteur est posé comme un travailleur comme les autres, et replacé dans des rapports collectifs, entre les producteurs de faits et d'idées et le public, en opposition frontale à la conception des partisans de la propriété littéraire, où le seul rapport pris en compte est celui d'un auteur-propriétaire, avec son œuvre et son marché.

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Date of creation: Oct 2011
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Keywords: copyright international; propriété littéraire; propriété intellectuelle; économie de la réimpression;

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